1 Domaine d'application
2 Publications de référence
3 Termes et définitions
4 Exigences en matière de système de management de la SST
4.1 Exigences générales
4.2 Politique SST
4.3 Planification
4.3.1 Identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle
4.3.2 Exigences légales et autres
4.3.3 Objectifs et programmes
4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement
4.4.1 Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités
4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation
4.4.3 Communication, participation et consultation
4.4.4 Documentation
4.4.5 Contrôle des documentations
4.4.6 Contrôle des opérations
4.4.7 Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
4.5 Vérification
4.5.1 Mesure et surveillance de performance
4.5.2 Evaluation de la conformité
4.5.3 Recherche d'incidents, non-conformité, action corrective et préventive
4.5.4 Maîtrise des enregistrements
4.5.5 Audit interne
4.6 Revue de direction