Exigences de la norme iso 14001 : 2004
L'iso 14001 s'applique à tous les organismes (taille, type, situations géographiques, culturelles et sociales diverses).
L'objectif de la norme iso 14001 est d'équilibrer protection de l'environnement avec les besoins socio-économiques. L'iso 14001 n'établit donc pas d'exigence de performance environnementale ni de seuil réglementaire et laisse la liberté à chaque organisme d'aller vers les objectifs qu'il choisit en fonction par exemple de ses possibilités économiques, technologiques et commerciales.
Ainsi, deux organismes similaires peuvent être conformes à la norme iso 14001 malgré des performances environnementales différentes.
De plus, un organisme peut être certifié même s'il n'est pas en totale conformité avec la réglementation, mais seuleument si :
- cela ne concerne pas un risque majeur pour l'environnement
- la non-conformité a été détectée et qu'un plan d'actions est prévu pour y remédier dans des délais raisonnables.
Les exigences de la norme iso 14001 sont reparties dans 5 principaux chapitres (voir le sommaire détaillé iso 14001) qui s'enchaînent selon la logique du PDCA (amélioration continue) tel que présenté ci-dessous :